Rechercher un journal, un article
Journal n°8684
du 1 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-115 du 22 février 2024 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement.
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.791 du 19 février 2018 portant nomination et titularisation d’un Commis-archiviste à l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.791 du 19 février 2018 portant nomination et titularisation d'un Commis-archiviste à l ...
Journal n°8645
du 2 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-276 du 24 mai 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2019-1085 du 20 décembre 2019 plaçant un fonctionnaire en position de détachement.
;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les dispositions de l’arrêté ministériel n° 2019-1085 du 20 décembre 2019, susvisé, sont abrogées ... ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les dispositions de l'arrêté ministériel n° 2019-1085 du 20 décembre 2019, susvisé, sont abrogées, à ...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-237 du 19 avril 2023 plaçant un fonctionnaire en position de détachement.
’Ordonnance Souveraine n° 9.875 du 19 avril 2023 portant nomination et titularisation d’un Chargé de Mission au Conseil National ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 avril 2023 ;
Arrêtons ... 'Ordonnance Souveraine n° 9.875 du 19 avril 2023 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission au Conseil National ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 avril 2023 ;
Arrêtons :
Article ... Arrêté Ministériel n° 2023-237 du 19 avril 2023 plaçant un fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-37 du 19 janvier 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
de l’Habitat ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Julie Pastor, Chef de Section à la Direction de l’Habitat, est placée, sur ... de l'Habitat ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Julie Pastor, Chef de Section à la Direction de l'Habitat, est placée, sur sa ... Arrêté Ministériel n° 2022-37 du 19 janvier 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-743 du 29 octobre 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
Tourisme et des Congrès, est placée, sur sa demande, en position de détachement auprès de l'Administration Communale, pour une période d'un an, à compter du 19 octobre 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire Général ... et des Congrès, est placée, sur sa demande, en position de détachement auprès de l'Administration Communale, pour une période d'un an, à compter du 19 octobre 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du ...
Journal n°8258
du 1 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2015-755 du 11 décembre 2015 maintenant un fonctionnaire en position de détachement
19 ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-642 du 23 octobre 2015 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 219 du 19 septembre 2005 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 219 du 19 septembre 2005 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire ...
Journal n°8172
du 9 mai 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-254 du 2 mai 2014 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
19 ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-623 du 20 décembre 2013 maintenant un fonctionnaire en position de détachement
Gouvernement en date du 19 décembre 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Patrick MAGNAN, Gardien, est maintenu en position de détachement d’office auprès de la S.A.M. d’Exploitation du Grimaldi Forum, pour ... Gouvernement en date du 19 décembre 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Patrick MAGNAN, Gardien, est maintenu en position de détachement d’office auprès de la S.A.M. d’Exploitation du Grimaldi Forum, pour ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-252 du 14 mai 2008 maintenant un fonctionnaire en position de détachement
Service des Parkings Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-228 du 19 avril 2007 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ... Service des Parkings Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-228 du 19 avril 2007 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-472 du 24 septembre 2007 plaçant
une fonctionnaire en position de détachement.
Culturelles ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Nathalie ROSTICHER, épouse GIORDANO, Conservateur à la Direction des ... Culturelles ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Nathalie ROSTICHER, épouse GIORDANO, Conservateur à la Direction des ...
Journal n°7805
du 27 avril 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-228 du 19 avril 2007 plaçant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de détachement
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;...
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-204 du 2 avril 2007 maintenant
des fonctionnaires en position de détachement
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-198 du 19 mars 2002 maintenant des fonctionnaires en position de détachement ;
Vu la ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-198 du 19 mars 2002 maintenant des fonctionnaires en position de détachement ;
Vu la ...
Journal n°7781
du 10 novembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-558 du 6 novembre 2006 plaçant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de détachement
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.332 du 19 mai 2004 portant nomination et titularisation d'une Infirmière à l ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.332 du 19 mai 2004 portant nomination et titularisation d'une Infirmière à l ...
Journal n°7776
du 6 octobre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-502 du 29 septembre 2006
maintenant une fonctionnaire en position de détachement
-Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-19 du 14 janvier 2003 plaçant une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la ... -Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-19 du 14 janvier 2003 plaçant une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la ...